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Copies et contrefaçons de marque

La loi interdit de vendre des articles qui portent atteinte à la marque ou aux droits d’auteur d’autrui. Les copies, répliques, bootlegs et contrefaçons ne sont donc pas autorisés sur Tradera.

La règle s’applique à l’article lui-même. Il ne suffit donc pas de retirer le nom de la marque de l’annonce, et le design à lui seul peut suffire pour que l’article soit considéré comme une copie ou une contrefaçon de marque. La règle s’applique même si vous avez acheté l’article de bonne foi. Si un article d’un lot est une copie, nous fermons l’ensemble de l’annonce. Nous vous conseillons donc de diviser les lots importants en plusieurs annonces plus petites.

Vente interdite

Vente autorisée

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